Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1971 RELATIF AU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'HISTOIRE ET DE CONSERVATION DES MONUMENTS ANCIENS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1971
Publié le18 juin 1971
PublicationJORF du 18 juin 1971
IdentifiantJORFTEXT000000454737
RéférenceArrêté du 9 juin 1971 RELATIF AU CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'HISTOIRE ET DE CONSERVATION DES MONUMENTS ANCIENS, JO du 18 juin 1971Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000454737, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).