Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 mars 1981 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION A LA FORMATION INITIALE DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 mars 1981
Publié le24 mars 1981
PublicationJORF du 24 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000460783
RéférenceArrêté du 10 mars 1981 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION A LA FORMATION INITIALE DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS, JO du 24 mars 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000460783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).