Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 février 1980 MODIFICATION DU 11EME AL. DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 20-07-1977 RELATIF AUX CONDITIONS DE TITRES EXIGIBLES POUR LE RECRUTEMENT DES PSYCHOLOGUES DANS LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU LIVRE IX DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE. (DIPLOME DE L'UNIVERSITE DE LYON)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 février 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 février 1980
Publié le23 février 1980
PublicationJORF du 23 février 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000461126
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 20 juillet 1977 · modifie