Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 décembre 1979 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL DES METIERS DE LA PIERRE (PREMIERE SESSION D'EXAMEN OUVERTE EN 1981)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 janvier 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 décembre 1979
Publié le3 janvier 1980
PublicationJORF du 3 janvier 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000461675
RéférenceArrêté du 28 décembre 1979 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL DES METIERS DE LA PIERRE (PREMIERE SESSION D'EXAMEN OUVERTE EN 1981), JO du 3 janvier 1980Légifrance →

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Cité par 3 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000461675, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).