Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mars 1980 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mars 1980
Publié le27 mars 1980
PublicationJORF du 27 mars 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000462821
RéférenceArrêté du 6 mars 1980 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE, JO du 27 mars 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 décembre 1972 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 février 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000462821, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).