Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 décembre 1981 CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX : SERVICE DES SPORTS : CHEF DE BASSIN, MAITRE NAGEUR (GROUPE VI)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 décembre 1981
Publié le1er janvier 1982
PublicationJORF du 1 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463087
RéférenceArrêté du 14 décembre 1981 CLASSEMENT INDICIAIRE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX : SERVICE DES SPORTS : CHEF DE BASSIN, MAITRE NAGEUR (GROUPE VI), JO du 1er janvier 1982Légifrance →

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Arrêté du 5 novembre 1959 · modifie
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