Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 novembre 1981 ATTRIBUTION DE BOURSES DE SCOLARITE AUX ELEVES INGENIEURS CIVILS DE L'ECOLE NATIONALE DE GENIE RURAL,DES EAUX ET FORETS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 janvier 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 novembre 1981
Publié le3 janvier 1982
PublicationJORF du 3 janvier 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463091
RéférenceArrêté du 18 novembre 1981 ATTRIBUTION DE BOURSES DE SCOLARITE AUX ELEVES INGENIEURS CIVILS DE L'ECOLE NATIONALE DE GENIE RURAL,DES EAUX ET FORETS, JO du 3 janvier 1982Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000463091, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).