Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 novembre 1981 DU JURY DE PASSAGE ET DU JURY DE SORTIE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE: SUPPRIMER "LE MEMBRE DU CORPS ENSEIGNANT CHARGE DE LA DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCIENTIFIQUE"
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 novembre 1981
Publié le1er décembre 1981
PublicationJORF du 1 décembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463278
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 17 septembre 1975 · modifie