Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 février 1981 ORGANISATION DE LA MISSION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL QUI EST UN ORGANE DE REFLEXION,D'ETUDE,DE RECHERCHE,DE SOUTIEN,DE COORDINATION ET D'ANIMATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 février 1981
Publié le11 mars 1981
PublicationJORF du 11 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463452
RéférenceArrêté du 2 février 1981 ORGANISATION DE LA MISSION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL QUI EST UN ORGANE DE REFLEXION,D'ETUDE,DE RECHERCHE,DE SOUTIEN,DE COORDINATION ET D'ANIMATION, JO du 11 mars 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 23 décembre 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000463452, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).