Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juin 1983 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE: COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT COMMUN A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE ET A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juin 1983
Publié le18 juin 1983
PublicationJORF du 18 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000467887
RéférenceArrêté du 10 juin 1983 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES ET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE: COMPOSITION DU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT COMMUN A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE ET A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES, JO du 18 juin 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 décembre 1972 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 février 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000467887, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).