Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 février 1985 PORTANT ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE EN PREMIERE ANNEE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 février 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 février 1985
Publié le20 février 1985
PublicationJORF du 20 février 1985
IdentifiantJORFTEXT000000468586
RéférenceArrêté du 12 février 1985 PORTANT ADMISSION DES TITULAIRES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE OU DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE EN PREMIERE ANNEE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, JO du 20 février 1985Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468586, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).