Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mars 1984 MODALITES DE RECRUTEMENT DES MAGASINIERS RELEVANT DE LA DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 mars 1984
Publié le27 mars 1984
PublicationJORF du 27 mars 1984
IdentifiantJORFTEXT000000468973
RéférenceArrêté du 16 mars 1984 MODALITES DE RECRUTEMENT DES MAGASINIERS RELEVANT DE LA DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE, JO du 27 mars 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 mars 1975 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 septembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468973, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).