Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 07-10-1948 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION ET LES PROGRAMMES DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1985
Publié le16 novembre 1985
PublicationJORF du 16 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000469040
RéférenceArrêté du 12 novembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 07-10-1948 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION ET LES PROGRAMMES DU CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 16 novembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 octobre 1948 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000469040, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).