Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 mai 1984 CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (VARIETES DE BETTERAVES)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juin 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 mai 1984
Publié le6 juin 1984
PublicationJORF du 6 juin 1984
IdentifiantJORFTEXT000000470375
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