Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 février 1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR A DES EMPLOIS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (1EREMENT) DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 février 1986
Publié le6 février 1986
PublicationJORF du 6 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000471421
RéférenceArrêté du 3 février 1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENT EN VUE DE POURVOIR A DES EMPLOIS DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (1EREMENT) DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 6 février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471421, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).