Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 2EME DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION TIR)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1986
Publié le6 août 1986
PublicationJORF du 6 août 1986
IdentifiantJORFTEXT000000471906
RéférenceArrêté du 15 juillet 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 2EME DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION TIR), JO du 6 août 1986Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471906, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).