Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1986 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1986
Publié le20 mars 1986
PublicationJORF du 20 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000472380
RéférenceArrêté du 14 mars 1986 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), JO du 20 mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA4

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 · application
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Décret n°84-131 du 24 février 1984 · application
Arrêté du 10 avril 1984 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472380, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).