Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 août 1936 EMPLOI DE LA VACCINATION DANS LA PROPHYLAXIE DE LA TUBERCULOSE DES BOVIDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1936. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 août 1936
Publié le23 août 1936
PublicationJORF du 23 août 1936
IdentifiantJORFTEXT000000473249
RéférenceArrêté du 17 août 1936 EMPLOI DE LA VACCINATION DANS LA PROPHYLAXIE DE LA TUBERCULOSE DES BOVIDES, JO du 23 août 1936Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 7 avril 1955 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473249, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).