Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mai 1985 RELATIF AU TRAITEMENT PAR RAYONNEMENT IONISANT DE LA GOMME ARABIQUE DES LEGUMES DESHYDRATES ET DES FLOCONS ET GERMES DE CEREALES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mai 1985
Publié le16 juin 1985
PublicationJORF du 16 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000473640
RéférenceArrêté du 17 mai 1985 RELATIF AU TRAITEMENT PAR RAYONNEMENT IONISANT DE LA GOMME ARABIQUE DES LEGUMES DESHYDRATES ET DES FLOCONS ET GERMES DE CEREALES, JO du 16 juin 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473640, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).