Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1987 RELATIF AU CALENDRIER POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mai 1987
Publié le10 mai 1987
PublicationJORF du 10 mai 1987
NORRESP8700225A
IdentifiantJORFTEXT000000474300
RéférenceArrêté du 6 mai 1987 RELATIF AU CALENDRIER POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS, JO du 10 mai 1987, NOR RESP8700225ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°86-433 du 12 mars 1986 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 juin 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000474300, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).