Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-02-1981 RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION EN QUALITE D'ELEVE INGENIEUR DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 janvier 1986
Publié le5 février 1986
PublicationJORF du 5 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000475697
RéférenceArrêté du 22 janvier 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-02-1981 RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION EN QUALITE D'ELEVE INGENIEUR DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT, JO du 5 février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 février 1981 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000475697, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).