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Liste du 19 mai 1981 ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEURS DES ECOLES PUBLIQUES DES ECOLE TECHNIQUES PRIVEES HABILITEES A DELIVRER UN DIPLOME D'INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureListe
Signé le19 mai 1981
Publié le19 mai 1981
PublicationJORF du 19 mai 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000476167
RéférenceListe du 19 mai 1981 ETABLIE PAR LA COMMISSION DES TITRES D'INGENIEURS DES ECOLES PUBLIQUES DES ECOLE TECHNIQUES PRIVEES HABILITEES A DELIVRER UN DIPLOME D'INGENIEUR, JO du 19 mai 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Loi du 10 juillet 1934 · application
Cité par 1 texte
Liste du 28 janvier 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476167, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).