Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juin 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-08-1982 RELATIF AUX DIPLOMES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SAPEURS-POMPIERS DECERNES AUX OFFICIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1988
Publié le10 juin 1988
PublicationJORF du 10 juin 1988
NORINTE8800229A
IdentifiantJORFTEXT000000476270
RéférenceArrêté du 3 juin 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-08-1982 RELATIF AUX DIPLOMES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SAPEURS-POMPIERS DECERNES AUX OFFICIERS, JO du 10 juin 1988, NOR INTE8800229ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 août 1982 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476270, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).