Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 29-04-1988 FIXANT LA REGLEMENTATION ET LA LISTE DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE BIOLOGIE MEDICALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 janvier 1992
NatureArrêté
Signé le20 décembre 1991
Publié le17 janvier 1992
PublicationJORF n°14 du 17 janvier 1992
NORSANP9200032A
IdentifiantJORFTEXT000000476382
RéférenceArrêté du 20 décembre 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 29-04-1988 FIXANT LA REGLEMENTATION ET LA LISTE DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES COMPLEMENTAIRES DE BIOLOGIE MEDICALE, JO du 17 janvier 1992, NOR SANP9200032AFac-similé du JO du 17 janvier 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 17 janvier 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 29 avril 1988 · modifie
Décret n°90-810 du 10 septembre 1990 · application

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476382, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).