Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juin 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-08-1987 CREANT LE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES TECHNIQUES DU CUIR ET MATERIAUX ASSOCIES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juin 1988
Publié le11 juin 1988
PublicationJORF du 11 juin 1988
NORMENL8800883A
IdentifiantJORFTEXT000000476505
RéférenceArrêté du 6 juin 1988 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-08-1987 CREANT LE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES TECHNIQUES DU CUIR ET MATERIAUX ASSOCIES, JO du 11 juin 1988, NOR MENL8800883ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 août 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000476505, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).