Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mai 1997 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-12-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA FORMATION ET DE L'EXAMEN FINAL DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION SKI ALPIN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mai 1997
Publié le16 mai 1997
PublicationJORF n°113 du 16 mai 1997
NORMJSK977000042A
IdentifiantJORFTEXT000000476660
RéférenceArrêté du 7 mai 1997 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-12-1988 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA FORMATION ET DE L'EXAMEN FINAL DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE,OPTION SKI ALPIN, JO du 16 mai 1997, NOR MJSK977000042AFac-similé du JO du 16 mai 1997 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 28 décembre 1988 · modifie
Décret n°91-260 du 7 mars 1991 · application
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