Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-02-1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENTS EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES DE 2EME CLASSE PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (2EMEMENT) DU DECRET 84431 DU 08-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 février 1986
Publié le2 mars 1986
PublicationJORF du 2 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000477684
RéférenceArrêté du 27 février 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-02-1986 PORTANT OUVERTURE DE RECRUTEMENTS EN VUE DE POURVOIR DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES DE 2EME CLASSE PAR CONCOURS OUVERTS AU TITRE DE L'ART. 43 (2EMEMENT) DU DECRET 84431 DU 08-06-1984 MODIFIE RELATIF AU STATUT DES ENSEIGNANTS CHERCHEURS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, JO du 2 mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Arrêté du 3 février 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000477684, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).