Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 février 1989 PORTANT ABROGATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 02-09-1957 PORTANT CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN A DEUX OPTIONS: LIBRAIRIE ET EDITION DU LIVRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 février 1989
Publié le18 février 1989
PublicationJORF du 18 février 1989
NORMENL8900227A
IdentifiantJORFTEXT000000478271
RéférenceArrêté du 13 février 1989 PORTANT ABROGATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 02-09-1957 PORTANT CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN A DEUX OPTIONS: LIBRAIRIE ET EDITION DU LIVRE, JO du 18 février 1989, NOR MENL8900227ALégifrance →

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Arrêté du 2 septembre 1957 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000478271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).