Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 mars 1988 PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DES ETUDES MEDICALES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 mars 1988
Publié le7 mai 1988
PublicationJORF du 7 mai 1988
NORASEP8800714A
IdentifiantJORFTEXT000000479448
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°83-691 du 26 juillet 1983 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 1 juillet 1988 · modifie