Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-09-1979 RELATIF AU PROGRAMME D'ENSEIGNEMENT ET AUX EPREUVES DE L'EXAMEN EN VUE DU DIPLOME D'ETAT D'AUDIOPROTHESISTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 avril 1988
Publié le7 mai 1988
PublicationJORF du 7 mai 1988
NORRESK8800258A
IdentifiantJORFTEXT000000479451
RéférenceArrêté du 15 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 10-09-1979 RELATIF AU PROGRAMME D'ENSEIGNEMENT ET AUX EPREUVES DE L'EXAMEN EN VUE DU DIPLOME D'ETAT D'AUDIOPROTHESISTE, JO du 7 mai 1988, NOR RESK8800258ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 septembre 1979 · modifie
Cité par 1 texte
Décret2001-620 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479451, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).