Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 juillet 1989 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECTION,STRUCTURES METALLIQUES,ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION DE CE BACCALAUREAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 juillet 1989
Publié le1er août 1989
PublicationJORF du 1 août 1989
NORMENL8901628A
IdentifiantJORFTEXT000000479538
RéférenceArrêté du 25 juillet 1989 PORTANT CREATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECTION,STRUCTURES METALLIQUES,ET FIXANT LES MODALITES DE PREPARATION DE CE BACCALAUREAT, JO du 1er août 1989, NOR MENL8901628ALégifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 12 mars 1990 · application
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479538, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).