Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 07-05-1986 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1990
Publié le26 décembre 1990
PublicationJORF n°299 du 26 décembre 1990
NORRESY9000345A
IdentifiantJORFTEXT000000479569
RéférenceArrêté du 17 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 07-05-1986 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, JO du 26 décembre 1990, NOR RESY9000345AFac-similé du JO du 26 décembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 · application
Arrêté du 7 mai 1986 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479569, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).