Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1988
Publié le4 décembre 1988
PublicationJORF du 4 décembre 1988
NORDEFP8801844A
IdentifiantJORFTEXT000000479964
RéférenceArrêté du 16 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-07-1973 MODIFIE RELATIF AU CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE POLYTECHNIQUE, JO du 4 décembre 1988, NOR DEFP8801844ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 juillet 1973 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).