Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-10-1984 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1989
Publié le6 août 1989
PublicationJORF du 6 août 1989
NORMENK8970075A
IdentifiantJORFTEXT000000480030
RéférenceArrêté du 15 juin 1989 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 05-10-1984 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME, JO du 6 août 1989, NOR MENK8970075ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 octobre 1984 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480030, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).