Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 02-09-1993 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES (ANNEE 1994)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 octobre 1993
Publié le29 octobre 1993
PublicationJORF du 29 octobre 1993
NORRESM9301462A
IdentifiantJORFTEXT000000480562
RéférenceArrêté du 19 octobre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 02-09-1993 RELATIF A LA PROCEDURE D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES (ANNEE 1994), JO du 29 octobre 1993, NOR RESM9301462ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 · application
Arrêté du 2 septembre 1993 · modifie
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