Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 juillet 1963 RELATIF A LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BIOCHIMISTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1963. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 juillet 1963
Publié le10 août 1963
PublicationJORF du 10 août 1963
IdentifiantJORFTEXT000000480734
RéférenceArrêté du 31 juillet 1963 RELATIF A LA DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BIOCHIMISTE, JO du 10 août 1963Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 21 janvier 1964 · modifie
Arrêté du 31 août 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000480734, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).