Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1993 PORTANT HABILITATION DE L'UNIVERSITE STRASBOURG-I A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME EN ELECTRONIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE STRASBOURG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1993
Publié le24 novembre 1993
PublicationJORF du 24 novembre 1993
NORRESK9301563A
IdentifiantJORFTEXT000000481074
RéférenceArrêté du 10 novembre 1993 PORTANT HABILITATION DE L'UNIVERSITE STRASBOURG-I A DELIVRER LE TITRE D'INGENIEUR DIPLOME EN ELECTRONIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE STRASBOURG, JO du 24 novembre 1993, NOR RESK9301563ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Loi du 10 juillet 1934 · application
Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 · application
Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000481074, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).