Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 septembre 1977 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 septembre 1977
Publié le15 octobre 1977
PublicationJORF du 15 octobre 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000482475
RéférenceArrêté du 30 septembre 1977 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 15 octobre 1977Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 octobre 1948 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000482475, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).