Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 janvier 1969 COMPLETANT UN PRECEDENT ARRETE RELATIF A LA COORDINATION DES DEPARTEMENTS DES DIFFERENTS INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 février 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 janvier 1969
Publié le18 février 1969
PublicationJORF du 18 février 1969
IdentifiantJORFTEXT000000484351
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 22 juin 1967 · modifie