Journal officiel · Décret

Décret n°54-492 du 10 mai 1954 PORTANT ORGANISATION PROVISOIRE DE L'ARMEE DE L'AIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mai 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le10 mai 1954
Publié le13 mai 1954
PublicationJORF du 13 mai 1954
IdentifiantJORFTEXT000000486478
RéférenceDécret n°54-492 du 10 mai 1954 PORTANT ORGANISATION PROVISOIRE DE L'ARMEE DE L'AIR, JO du 13 mai 1954Légifrance →

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Cité par 2 textes
DECRET91-672 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000486478, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).