Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 novembre 1978 MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS RELEVANT DU MINISTRE DE L'EDUCATION ET FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 26-03-1973

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 novembre 1978
Publié le24 novembre 1978
PublicationJORF du 24 novembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000488040
RéférenceArrêté du 13 novembre 1978 MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS RELEVANT DU MINISTRE DE L'EDUCATION ET FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 26-03-1973, JO du 24 novembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 26 mars 1973 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000488040, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).