Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mars 1981 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL DE NETTOYAGE APPRETAGE EN TEINTURERIE A DEUX OPTIONS (I APPRETAGE,II TEINTURERIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mars 1981
Publié le8 avril 1981
PublicationJORF du 8 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000490023
RéférenceArrêté du 27 mars 1981 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN BREVET PROFESSIONNEL DE NETTOYAGE APPRETAGE EN TEINTURERIE A DEUX OPTIONS (I APPRETAGE,II TEINTURERIE), JO du 8 avril 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000490023, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).