Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1971 MODIFIE PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA) MACHINISME AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juillet 1985
Publié le1er août 1985
PublicationJORF du 1 août 1985
IdentifiantJORFTEXT000000491486
RéférenceArrêté du 23 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 18-06-1971 MODIFIE PORTANT CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA) MACHINISME AGRICOLE, JO du 1er août 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juin 1971 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000491486, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).