Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 1981 ORGANISATION DES ETUDES ET DE L'EXAMEN DES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICES INFORMATIQUES.(CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1981
Publié le27 septembre 1981
PublicationJORF du 27 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000491956
RéférenceArrêté du 2 septembre 1981 ORGANISATION DES ETUDES ET DE L'EXAMEN DES SECTIONS DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICES INFORMATIQUES.(CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME), JO du 27 septembre 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 6 avril 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000491956, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).