Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1979 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF : MODIFICATION DU TABLEAU A 1 (GROUPE III & GROUPE IV) ANNEXE A L'ARRETE DU 30-07-1965

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 août 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1979
Publié le15 août 1979
PublicationJORF du 15 août 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000492559
RéférenceArrêté du 2 août 1979 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF : MODIFICATION DU TABLEAU A 1 (GROUPE III & GROUPE IV) ANNEXE A L'ARRETE DU 30-07-1965, JO du 15 août 1979Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000492559, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).