Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mai 1982 CONDITIONS D'AGREMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 juin 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mai 1982
Publié le5 juin 1982
PublicationJORF du 5 juin 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000492895
RéférenceArrêté du 17 mai 1982 CONDITIONS D'AGREMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE, JO du 5 juin 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 20 mai 1968 · modifie
Arrêté du 20 mai 1968 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 5 septembre 1989 · modifie
Arrêté du 5 septembre 1989 - art. 32 (VT)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000492895, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).