Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 octobre 1980 DES PERSONNES RESPONSABLES DES MARCHES PAR LA DIRECTION DES MUSEES DE FRANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 octobre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 octobre 1980
Publié le28 octobre 1980
PublicationJORF du 28 octobre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000493294
RéférenceArrêté du 17 octobre 1980 DES PERSONNES RESPONSABLES DES MARCHES PAR LA DIRECTION DES MUSEES DE FRANCE, JO du 28 octobre 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 19 décembre 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 août 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493294, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).