Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 novembre 1984 MODIFIANT LE 3EME PARAGRAPHE DE L'ART. 10 DE L'ARRETE DU 31-10-1984 RELATIF AUX CONCOURS D'INTEGRATION DANS LE CORPS DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DU CADRE HOSPITALIER D'HEMOBIOLOGIE-TRANSFUSION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 novembre 1984
Publié le29 novembre 1984
PublicationJORF du 29 novembre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000493789
RéférenceArrêté du 20 novembre 1984 MODIFIANT LE 3EME PARAGRAPHE DE L'ART. 10 DE L'ARRETE DU 31-10-1984 RELATIF AUX CONCOURS D'INTEGRATION DANS LE CORPS DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DU CADRE HOSPITALIER D'HEMOBIOLOGIE-TRANSFUSION, JO du 29 novembre 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 31 octobre 1984 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493789, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).