Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 février 1986 RELATIF AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE 1985 DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES PRATICIENS HOSPITALIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 février 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 février 1986
Publié le13 février 1986
PublicationJORF du 13 février 1986
IdentifiantJORFTEXT000000494627
RéférenceArrêté du 4 février 1986 RELATIF AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE 1985 DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES PRATICIENS HOSPITALIERS, JO du 13 février 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · application
Décret n°86-10 du 3 janvier 1986 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000494627, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).