Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 août 1986 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG (ENSAIS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 septembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 août 1986
Publié le21 septembre 1986
PublicationJORF du 21 septembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000494918
RéférenceArrêté du 12 août 1986 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG (ENSAIS), JO du 21 septembre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 avril 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 6 septembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000494918, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).